La certification – Parcours Qualité ADCC-AEND

La reconnaissance et la valorisation du parcours de formation

CONTEXTE

Une certification innovante

A l’heure ou l’innovation dans le système d’acquisition et de développement des connaissances et compétences sur les animaux d’espèces non domestiques semble incontournable, l’intérêt de parcours complémentaires au système éducatif actuel est réel et inévitable. Certaines classes zoologiques sont délaissées dans les parcours d’éducation actuel ou font trop souvent l’objet de spéculations hasardeuses et finalement survolées sans plus de sérieux. Pourtant ces classes zoologiques (reptiles, amphibiens et arthropodes entre autres) sont aujourd’hui au cœur de plusieurs secteurs d’activités, parfois liés mais majoritairement indépendants les uns des autres et soumis pourtant à un tronc commun de connaissances et compétences transverses qu’il n’est plus question d’ignorer. Le parcours ici présenté se veut en priorité porté au bénéfice de l’ensemble des apprenants et à celui des différents secteurs concernés, en plaçant la qualité des savoirs faire et des savoirs visés par la certification au cœur de la procédure et des préoccupations, mais surtout se verra porté au bénéfice des animaux dont il est question.

Françoise Cros, Professeur émérite au Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) à Paris et spécialiste de l’innovation pédagogique propose la définition suivante pour l’innovation : « l’introduction d’un nouveau ou d’un nouveau relatif dans un système existant en vue d’une amélioration et dans une perspective de diffusion ». La certification « Parcours Qualité ADCC-AEND », se positionne dans cette perspective : une valeur ajoutée au système existant et une complémentarité concernant certains enseignements pour les classes zoologiques les moins développées dans les parcours établis à l’heure actuelle. Elle peut également être vue comme une spécialisation dans le parcours de l’apprenant afin d’acquérir une expertise spécifique dans les sujets abordés, sur les espèces d’animaux concernées.

Par innovation on entend, d’une part, le fait d’améliorer « la chose établie », afin de permettre de mieux former et éduquer, mieux répondre aux besoins des apprenants, mais aussi de la société pour laquelle on les forme en favorisant leur réussite à travers la construction et la réalisation de leur projet personnel et professionnel. D’autre part, nous souhaitons par cette innovation l’entraînement d’une dynamique dans les secteurs concernés, grâce à la mise en mouvement induite qui provoquera une évolution bénéfique, collective et individuelle chez les acteurs concernés.

Le certificat de capacité et l’ADCC-AEND

Nombre d’activités professionnelles, voire de métiers, font aujourd’hui l’objet d’exigences réglementaires, parfois ressenties comme contraignantes, concernant la qualification des personnes qui les exercent ou qui les encadrent. Dans les secteurs concernés ici, il peut s’agir des activités liées à la détention d’animaux d’espèces non domestiques ou à la vente de ces espèces ou encore à leur présentation au public. Dans certains secteurs, il s’agira de la prise en charge et du transport de ces espèces. Les exigences de qualification constituent le plus souvent un des piliers de politiques destinées en premier lieu à apporter une protection, selon le cas, au bénéficiaire de l’activité professionnelle ou à celui qui l’assure (sécurité au travail) et à limiter les risques dans des domaines aussi variés que l’environnement, le bien-être animal, la sécurité des populations, etc. La régulation et l’encadrement des activités liées aux animaux d’espèces non domestiques découlent d’une volonté de protéger les espèces, protéger les personnes et protéger l’environnement. Ces missions ne peuvent être menées à bien sans expertise : l’expertise des acteurs des milieux concernés ainsi que l’expertise de leur enseignants et formateurs au cours de leur parcours d’éducation et de formation professionnelle.

Le champ des activités couvertes par ces dispositions s’est progressivement élargi depuis vingt ans, en France comme dans les pays voisins, en réponse à des attentes sociales ou à des enjeux considérés comme importants par les États, en lien souvent avec des politiques européennes.
Les dispositifs réglementaires en matière de qualification sont très diversifiés, tant concernant les exigences auxquelles les intéressés doivent répondre que les conditions de délivrance (formation, examen, reconnaissance de diplôme…) et de reconnaissance (attestation, certificat…). Ils sont désignés ici de façon générique sous le terme de certificats de capacité. De nombreuses activités qui entrent dans les domaines de compétences du ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation (MAA) sont concernées. La possibilité pour une personne d’assurer une activité professionnelle faisant l’objet d’un tel encadrement suppose à la fois qu’elle possède un ensemble de compétences, qui peuvent être préparées dans le cadre d’une formation validée par un diplôme, et qu’elle réponde aux exigences réglementaires de qualification. Dans les secteurs visés ici par la certification « Parcours Qualité ADCC-AEND », il n’y pas à l’heure actuelle de diplôme permettant la délivrance des certificats de capacité nécessaires à la pratique des activités liées aux animaux d’espèces non domestiques. Seul le parcours d’éducation du Bac Pro Technicien Conseiller Vente en Animalerie (TCVA) permet, en cas d’obtention par le candidat de la moyenne aux épreuves E5 et E7, l’accès à une démarche simplifiée dans le cadre du dépôt d’une demande de certificat de capacité pour la vente d’animaux d’espèces non domestiques, sur une liste prédéfinie (arrêté du 2 juillet 2009 (simplifié)). Pourtant nombre d’activités professionnelles, voire de métiers, sont concernés aujourd’hui par l’obtention de ces différents certificats de capacités mais surtout sont concernés par des demandes nominatives (par classe zoologiques ou par groupes d’espèces) concernant les animaux d’espèces non domestiques, ce qui restreint énormément les champs d’application et contraint les domaines d’expertise des demandeurs. La preuve de la qualité des connaissances et des compétences présentées par le candidat est apportée en partie grâce à la qualité des enseignements (théoriques et pratiques) qu’il a suivi d’une part, aux résultats des évaluations qu’il a passé d’autres part et également au regard de son expérience personnelle et professionnelle. Le certificat de capacité n’est pas un diplôme, mais le parcours d’acquisition et de développement des connaissances et compétences de la personne qui l’obtient doit être normalisé, valorisé, qualitatif et certifiant. L’éligibilité du candidat, concernant sa formation, dans ces circonstances devient alors une évidence et un marqueur d’expertise visible et facilement évalué par les examinateurs de la commission d’instruction de la demande de certificat de capacité, qui pourra alors s’appuyer sur les référentiels d’activités, de compétences et d’évaluation de certification « Parcours Qualité ADCC-AEND ». L’obtention de cette certification n’est pas obligatoire pour l’éligibilité du candidat au dépôt d’une demande de certificat de capacité, il s’agit d’une valeur ajoutée.

Dans certains secteurs professionnels, la possession d’un ou plusieurs certificats de capacité apparaît de plus en plus comme un atout supplémentaire en matière d’insertion, notamment dans le secteur de la vente et du transit et de l’élevage et l’entretien d’animaux d’espèces non domestiques. La diversité des activités concernées est telle que les filières et notamment leurs structures d’enseignements ne peuvent répondre à toutes les exigences d’enseignements (théoriques et pratiques) des reconnaissances prévues (formation, examen, diplôme, attestation, certificat etc.), surtout lorsque s’y ajoute la diversité des espèces animales concernées (reptiles, amphibiens, arthropodes, mollusques, poissons, félins, primates etc.). Le rôle des organismes de formation professionnelle prend alors toute son ampleur, ils doivent être en mesure de proposer des parcours de formation complémentaires au système déjà en place, afin d’apporter une valeur spécifique, qualitative et fiable au parcours déjà suivi par l’apprenant. Ainsi la diversité non seulement des activités et métiers concernées peut être couverte mais également et surtout la diversité des espèces animales dont il est question.
Cette valorisation peut se faire tout au long de la vie de l’apprenant, notamment en vue d’acquérir, d’entretenir ou de perfectionner des connaissances et également d’adapter et développer des compétences (conformément à l’article L.6313-1 CT).

Les certificats de capacité ont vocation à attester des compétences individuelles des personnes qui les détiennent. Dans de nombreux cas, ils participent à la délivrance d’une autorisation d’exercer délivrée à l’entreprise qui les emploie. Exemple : un capacitaire pour la vente et le transit d’animaux d’espèces non domestiques (ex : reptiles / Chéloniens / Centrochelys sulcata, la tortue sillonnée), permet à l’animalerie qui l’emploie de déposer et d’obtenir une autorisation d’ouverture d’établissement (AOE) obligatoire pour vendre cette tortue en magasin à ses clients. Sans cette personne capacitaire, cette animalerie ne peut pas obtenir l’AOE et ne peut donc pas vendre cet animal. Lorsque le contrat avec la personne capacitaire s’arrête et sans le remplacement de ce personnel essentiel, la structure perd son AOE, qui lui est retirée. Il ne s’agit là que d’un exemple parmi de nombreuses situations rencontrées en milieu professionnelle concernant les certificats de capacité, les personnes qui les détiennent (les capacitaires) et les autorisations d’exercer.
Une expertise menée par l’inspection de l’enseignement agricole a répertorié et analysé 28 dispositifs répondant ou étant en lien très étroit avec des exigences réglementaires de qualification, tels que les certificats de capacité. Beaucoup d’entre eux figurent à l’inventaire tenu par la CNCP (Commission nationale de la certification professionnelle). Les activités concernées sont très diverses mais comprennent notamment : le transport des animaux vivants, les actes de médecine et de chirurgie, insémination artificielle, les animaux de compagnie et protection de la population, les activités liées aux animaux de compagnie d’espèces domestiques ou non domestiques etc. Selon les cas, l’exigence de qualification peut porter sur une activité très précise ou au contraire conditionner l’accès même à une profession.

La qualification peut être reconnue au travers de différentes voies, ouvertes ou non selon les dispositifs. Le « Parcours Qualité ADCC-AEND » répond au suivi d’une formation spécifique (arrêté du 12 décembre 2000 (modifié)) sans modalité d’évaluation. C’est ici le premier point d’innovation que souhaite apporter la certification : l’évaluation des connaissances et compétences acquise lors de la formation spécifique suivie par l’apprenant en vue de son éligibilité au dépôt de la demande de certificat de capacité. La réussite à une évaluation, précédée d’une formation obligatoire, permettrai de reconnaitre la qualification sur des bases communes et vérifiables et apporterait une crédibilité à tous les acteurs : l’apprenant par la reconnaissance de son parcours et sa valorisation par le résultat à l’évaluation ; l’organisme de formation par la reconnaissance qualitative de son programme de formation et de ses méthodes d’enseignements (théorique et pratiques) ; les professionnels par l’embauche de personnes hautement qualifiées détentrice de la certification.

La certification « Parcours Qualité ADCC-AEND » n’apporte pas à elle seule l’ensemble des critères d’éligibilité du candidat au dépôt d’une demande de certificat de capacité, mais apporte la garantie de qualité du parcours d’acquisition des connaissances et compétences recherchée chez le candidat. Il doit se conformer en plus aux autres critères d’éligibilité imposés afin de pouvoir faire sa demande (dépôt du dossier de demande de certificat de capacité) et notamment en matière d’expérience personnel et/ou professionnelle attendue. Le suivi du « Parcours Qualité ADCC-AEND » apporte, de part son existence, le développement du réseau de l’apprenant et lui permet de commencer à cumuler cette expérience, mais également d’obtenir des stages, des contrats ou d’autres partenariats avec les professionnels rencontrés durant le parcours de certification.

Ce dispositif d’obtention de certificat de capacité dans nos secteurs concernés résulte d’arbitrages qui traduisent l’importance des enjeux qui y sont attachés. La voie a priori la plus exigeante est celle d’une attribution conditionnée au suivi d’une formation et à la réussite à une évaluation spécifique, ce qui fait aujourd’hui défaut dans le système actuel. La certification « Parcours Qualité ADCC-AEND » propose d’apporter une solution à cette problématique, non comme une fin en soi mais comme une première alternative innovante.

Au regard de l’ambition des objectifs et des programmes, les durées des formations spécifiques dispensées sont courtes et les possibilités d’individualisation des parcours sont limitées. Là encore la certification « Parcours Qualité ADCC-AEND » propose d’apporter des solutions variées en réponse ; des objectifs basés sur les compétences reconnues nécessaires pour les métiers visés (basés sur les fiches ROME) ; des programmes spécifiques élaborés par des experts des secteurs concernés et répondants aux besoins des différentes voies d’exploitation ; des durées pouvant aller de 1 journée à plusieurs semaines de formation afin de répondre à toutes les exigences des secteurs concernés ; des formations dispensées par des personnes qualifiées pouvant attester de leur expertise (exigences réglementaires Arrêté du 12 décembre 2000 (modifié)) et sélectionnées sur des critères standardisés et vérifiables ; la possibilité d’individualiser de façon efficace et spécifique les parcours des apprenants en multipliant les actions de formation inscrites au panel de la certification « Parcours Qualité ADCC-AEND » (majoritairement déclinées par classes zoologiques ou groupes d’espèces, ex : action de formation sur les chéloniens terrestres ou action de formation sur les crocodiliens).

L’acquisition des connaissances constitue souvent le socle des formations et des évaluations. Globalement, l’expérience professionnelle est peu prise en compte, et l’expérience personnelle encore moins. Nous avons la chance de devoir prendre en compte ces expériences dans le cas d’une demande de certificat de capacité pour des activités liées aux animaux d’espèces non domestiques. Ces différents facteurs doivent être perçus comme une force de reconnaissance de la qualification des acteurs. L’expérience professionnelle et/ou personnelle ainsi que le parcours d’acquisition des compétences et connaissances attendues d’un candidat éligible au dépôt d’une demande de certificat de capacité pour une ou plusieurs activités concernées et pour une diversité importante ou non d’animaux d’espèces non domestiques devraient bénéficiés de l’appui d’une certification validant la qualité du parcours et complétant ainsi l’expérience du candidat, prouvant son expertise spécifique sur les espèces concernées et les activités en lien à ces espèces. C’est dans ce but que la certification « Parcours Qualité ADCC-AEND » s’inscrit : appuyer les procédures existantes, revaloriser le parcours d’acquisition et de développement des compétences et connaissances en le rendant certifiant et sélectif, notamment par l’ajout de critères d’évaluation spécifiques et encadrés et apporter une complémentarité aux parcours d’enseignements existants.

La délivrance des certificats de capacité dont il est question ici et dans ce cadre, ne peut pas être obtenu au titre de la détention d’un diplôme. Seuls les critères de durée d’expérience (professionnelle et/ou personnelle) requise sont impactée par la détention d’un diplôme (Arrêté du 12 décembre 2000 (modifié)).

La certification « Parcours Qualité ADCC-AEND » est une voie concrète pour renforcer l’articulation diplômes – certificat de capacité. L’analyse des dispositions déjà prises témoigne de la réalité de cette articulation ainsi que de la diversité des modalités mises en œuvre. Cette situation résulte de décisions prises au fur et à mesure du déploiement des différentes dispositions liées au certificats de capacité concernant les activités qui nous concernent ici, et des rénovations successives de diplômes. Face aux attentes de plus en plus fortes exprimées par les secteurs professionnels et la société, le rapport de l’inspection de l’enseignement agricole (2017-2018) propose de développer une stratégie globale, définie en cohérence avec l’ensemble des politiques du ministère, en vue de renforcer cette articulation ; la certification « Parcours Qualité ADCC-AEND » est proposée dans ce sens.
La démarche proposée dans ce rapport repose sur un repérage et une analyse précise, dès la construction du référentiel professionnel, des certificats de capacité en lien avec le diplôme professionnel (souvent précisé aux fiche ROME). Les objectifs des certificats de capacité doivent être pris en compte dans le diplôme, d’une manière appropriée au regard de l’expertise conduite et des priorités stratégiques portées par le ministère. A l’heure actuelle aucun diplôme n’existe concernant les certificats de capacité visés par la certification « Parcours Qualité ADCC-AEND ». Pourtant lorsqu’un lien fort et concernant un grand nombre des titulaires existe entre les activités professionnelles visées par les diplômes et les exigences réglementaires, il est pertinent que la qualification réglementée soit pleinement intégrée dans la formation et la certification. Il est souhaitable dans ce cas que le parcours diplômant permette l’obtention du certificat de capacité, mais au vu de la diversité des activités concernées et de la diversité des espèces animales concernées, il est logique de ne pas avoir vu de diplôme se créer en réponse, et il s’agit là d’une conséquence positive : seule la diversité des actions de formation proposées aux seins des parcours d’acquisition des compétences et connaissances pourront satisfaire à la réalité des besoins des secteurs concernés. Enfin, seul l’encadrement de ces parcours, et d’autant plus lorsqu’ils deviennent certifiants, permet d’en apprécier la valeur et de le professionnaliser dans une démarche qualitative : il s’agit là d’un objectif prioritaire de la certification « Parcours Qualité ADCC-AEND ».

Face à des enjeux perçus comme majeurs, tels que ceux liés à la sécurité au travail, à la protection des populations et à la protection de l’environnement, l’articulation entre diplôme et certificat de capacité doit être particulièrement rigoureuse. Le « Parcours Qualité ADCC-AEND » met en place des modalités permettant de garantir l’acquisition, dans le cadre du parcours certifiant, des compétences spécifiques requises pour exercer les activités concernées en s’appuyant sur les référentiels d’activités, les référentiels de compétences et les référentiels d’évaluations des métiers.

Les personnes capacitaires répondent le plus souvent à des attentes fortes et de plus en plus prégnantes des secteurs professionnels, mais aussi de la société dans son ensemble, dans des domaines aussi variés que l’environnement, le bien-être animal ou la sécurité au travail. Ces problématiques doivent aujourd’hui être pleinement prises en compte par les professionnels dans le cadre de leurs activités.

Si le diplôme est un élément clé de l’insertion, il n’est pas le seul et les exigences réglementaires attachées à certaines activités sont devenues un élément supplémentaire qui favorise souvent l’employabilité. Il est de plus en plus perceptible que le monde du travail attend désormais d’un sortant de l’enseignement technique professionnel qu’il soit en mesure d’assurer les principales activités qui correspondent au référentiel professionnel du diplôme qu’il a préparé, ce qui suppose notamment que son parcours de formation permette la délivrance des certificats de capacité concernés. Lorsque ce diplôme n’existe pas, il va du devoir des organismes de formation professionnelle de proposer des parcours complémentaires reconnus par la voie de la certification aux acteurs. C’est la raison d’être du « Parcours Qualité ADCC-AEND».

Compléments d’informations

La certification « Parcours Qualité ADCC-AEND »

Un panel de formations adaptées aux besoins (chaque formation fera l’objet d’une inscription au Répertoire Spécifique afin de validée son éligibilité à la certification « ADCC-AEND)

FORMATIONS INSCRIPTION au Répertoire Spécifique sous la certification « Parcours Qualité ADCC-AEND »
Code formation : TORN

  • Formation de 2 jours sur les tortues terrestres.
Déposée / En cours d’instruction
Code formation : CDCTOR

  • Formation de 8 jours sur l’ordre des tortues.
Dépôt à venir
Code formation : CDCPE

  • Formation de 7 ou 10 jours sur les reptiles, amphibiens et arthropodes.
Dépôt à venir
Code formation : CDCPB

  • Formation de 7 ou 10 jours sur les serpents (familles des pythonidés et des boïdés).
Dépôt à venir

Bibliographie :

  • Rapport biannuel 2017-2018 de l’inspection de l’enseignement agricole (Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation, Direction générale de l’enseignement et de la recherche, 2019).

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